PALME
Présentation de la marque PALME
Déposée le 22 octobre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATOLL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702847.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PALME est expirée depuis le 22 octobre 2021.
ATOLL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2002 n°2219271 - Publication au BOPI 2002-04-19
Inscription le 14 mai 2002 - Demande de relevé de déchéance n°345800 - Publication au BOPI 2002-05-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Inscription le 9 juillet 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°350162 - Publication au BOPI 2002-07-09
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2011 n°2472879 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-10